Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO ZEN PRODUITS DU COMMERCE EQUITABLE
MARBOT MICHEL

Numéro de dépôt :
3367071
Date de dépôt :
24/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/06/2015
BIO ZEN PRODUITS DU COMMERCE EQUITABLE de MARBOT MICHEL

Présentation de la marque BIO ZEN PRODUITS DU COMMERCE EQUITABLE

Déposée le 24 juin 2005 par MARBOT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BIO ZEN PRODUITS DU COMMERCE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est MARBOT MICHEL domicilié(e) 52 RUE GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDICO domicilié(e) 52 RUE GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque BIO ZEN PRODUITS DU COMMERCE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO ZEN PRODUITS DU COMMERCE EQUITABLE est expirée depuis le 24 juin 2015.

MARBOT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : ECO PUB , EQUI BIOTEX Textiles biologiques du commerce équitable , ECO ZEN


MARBOT MICHEL - 52 RUE GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France


SUDICO - 52 RUE GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431708 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.